Art. 1
En vigueur depuis le 29 mai 1990 jusqu'au 1 janv. 2999
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Haute-Normandie, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées. Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées. Lichens Lobaria pulmonaria (L.) Hoffm. Bryophytes Barbilophozia gracilis (Schl.) K. Mull. Bazzania trilobata (L.) Gray. Dicranum polysetum Sw. Hookeria lucens (Hedw.) Sm. Nowellia curvifolia (Dicks.) Mitt. Ptéridophytes Gymnocarpium dryopteris (L.) Newman Polypode du chêne. Lycopodium clavatum L. Lycopode en massue. Ophioglossum vulgatum L. Ophioglosse vulgaire. Oreopteris limbosperma (Bellardi ex. All.) Hollub. Fougère des montagnes. Osmunda regalis L. Osmonde royale. Phegopteris polypodioides Fée Polypode du hêtre. Thelypteris palustris Schott. Thélyptéris des marais. Phanérogames angiospermes 1. Monocotylédones : Aceras anthropophorum Aiton fil. Acéras homme pendu. Baldellia ranunculoides (L.) Parl. Flûteau fausse-renoncule. Carex digitata L. Laîche digitée. Carex humilis Leys. Laîche humble. Cephalanthera rubra (L.) L.C.M. Rich. Céphalanthère rouge. Coeloglossum viride (L.) Hartman Orchis grenouille. Dactylorhiza majalis (Reichenb.) P.F. Hunt et Summ. Orchis de mai. Epipactis atrorubens (Hoffm.) Besser Epipactis brun rouge. Epipactis palustris (L.) Crantz. Epipactis des marais. Eriophorum vaginatum L. Linaigrette engainé. Gymnadenia odoratissima (L.) L.C.M. Rich. Gymnadénie odorante. Herminium monorchis (L.) R. Brown Orchis musc. Maianthemum bifolium (L.) F.W. Schmidt Petit muguet à deux fleurs. Ophrys fuciflora (Crantz) Moench Ophrys frelon. Ophrys sphegodes Miller ssp. litigiosa (E.G. Camus) Becherer Ophrys araignée litigieuse. Orchis laxiflora Lam. ssp. palustris Jacq. Orchis à fleurs lâches. Orchis palustris Jacq. Orchis des marais. Orchis simia Lam. Orchis singe. Rhynchospora alba (L.) Vahl. Rhynchospore blanc. Scilla bifolia L. Scille à deux feuilles. Scirpus pungens Vahl. Scirpe piquant. Scirpus triqueter L. Scirpe à tige trigone. Stipa pennata L. Stipe penné. Stratiotes aloides L. Aloès d'eau. Triglochin palustris L. Troscard des marais. 2. Dicotylédones : Actaea spicata L. Actée en épis. Aconitum napellus L. Aconit napel. Anagallis tenella L. Mouron délicat. Anemone ranunculoides L. Anémone fausse renoncule. Angelica archangelica L. Angélique vraie. Arnoseris minima (L.) Schweig. & Körte. Arnoseris naine. Aster linosyris (L.) Bernh Aster linosyris. Biscutella neustriaca Bonnet Lunetière de Neustrie. Cardamine bulbifera (L.) Crantz Dentaire à bulbilles. Ceratophyllum submersum L. Cornifle submergé. Corydalis solida (L.) Clairv. Corydale solide. Genista anglica L. Genêt d'Angleterre. Helianthemum canum (L.) Baumg. Hélianthème blanchâtre. Hepatica nobilis Miller Anémone hépatique. Hottonia palustris L. Hottonie des marais. Iberis intermedia Guersent Ibéris intermédiaire. Impatiens nolitangere L. Balsamine des bois. Isopyrum thalictroides L. Isopyre à feuilles de pigamon. Lathraea squamaria L. Lathrée écailleuse. Lathyrus palustris L. Gesse des marais. Lobelia urens L. Lobélie brûlante. Menyanthes trifoliata L. Trêfle d'eau. Nymphoides peltata (S.G. Gmel.) O. Kuntze Faux nénuphar. Ononis pusilla L. Bugrane naine. Orobanche elatior Sutton Grande orobanche, orobanche élevée. Orobanche loricata Reichenb. Orobanche du Picris. Pinguicula lusitanica L. Grassette du Portugal. Senecio helenitis (L.) Schinz & Thell. ssp. candidus (Corb.) Brunerye Séneçon blanc. Senecio paludosus L. Séneçon des marais. Sorbus aria (L.) Crantz Alouchier. Thlaspi montanum L. Tabouret montagnard. Ulex gallii Planch. Ajonc de Le Gall. Utricularia neglecta Lehm. Utriculaire négligée. Vaccinium oxycoccos L. Canneberge. Vaccinium vitis idaea L. Airelle, vigne du mont Ida.
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Prolegi/LEGITEXT000006075891#art-1