Art. 1

En vigueur depuis le 8 déc. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
Le calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2020, à l'annexe 1 (1) du présent arrêté, est approuvé. Ce calendrier a un caractère prévisionnel dans la mesure où toute course ou réunion de courses peut faire l'objet de report ou d'annulation, notamment pour des raisons tenant aux conditions météorologiques ou techniques.
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legi/LEGITEXT000042049255#art-1

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