Art. 1
En vigueur depuis le 21 janv. 2012 jusqu'au 1 janv. 2999
Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 28 juillet 2009 modifié portant création du brevet d'études professionnelles « spécialité systèmes électroniques numériques » sont remplacées par les dispositions figurant en annexe I du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000025176155#art-1