Art. 1
En vigueur depuis le 7 janv. 2017 jusqu'au 1 janv. 2999
Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 Vallons et combes du Pilat rhodanien » (zone spéciale de conservation FR 8202008) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/180 000 et les 8 cartes au 1/25 000 ci-jointes, qui s'étend dans le département de la Loire, sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Bessey, Chavanay, Chuyer, La Chapelle-Villars, Lupé, Maclas, Malleval, Pélussin, Saint-Appolinard, Saint-Michel-sur-Rhône, Saint-Pierre-de-Bœuf, Véranne, Vérin.
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Prolegi/LEGITEXT000033826256#art-1