Art. 2
En vigueur depuis le 19 févr. 2014 jusqu'au 1 janv. 2999
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 châtaigneraies à Osmoderma eremita au sud du Mans figure en annexe au présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000028618781#art-2