Art. 1
En vigueur depuis le 8 févr. 2017 jusqu'au 1 janv. 2999
La carte au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/94 940 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Pont de Desges (zone spéciale de conservation) FR 8301090. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Haute-Loire sur une partie du territoire des communes suivantes : Auvers, La Besseyre-Saint-Mary.
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Prolegi/LEGITEXT000034016611#art-1