Art. 1
En vigueur depuis le 9 août 2015 jusqu'au 1 janv. 2999
Est désigné sous l'appellation " site Natura 2000 sites à spéléomantes de Roquebillière " (zone spéciale de conservation FR 9301562) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant dans le département des Alpes-Maritimes, sur une partie du territoire des communes suivantes : Belvédère, Roquebillière.
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Prolegi/LEGITEXT000031088357#art-1