Art. 2
En vigueur depuis le 10 juil. 2015 jusqu'au 1 janv. 2999
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 gorges de la Dordogne, de l'Auze et de la Sumène figure en annexe au présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000030888961#art-2