Art. 2
En vigueur depuis le 18 juin 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
Les dispositions de l'arrêté du 17 décembre 2020 fixant le programme d'enseignement de langue et littérature des sections internationales australiennes au lycée sont abrogées en tant qu'elles s'appliquent en classes de seconde et de première et à la rentrée scolaire 2023 en tant qu'elles s'appliquent en classe terminale.
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Prolegi/LEGITEXT000047698668#art-2