Art. 1
En vigueur depuis le 7 févr. 2010 jusqu'au 1 janv. 2999
La liste des espèces animales non domestiques prévue à l'article R. 413-6 du code de l'environnement comprend : Mammifères Bovidés : Bison d'Amérique (Bison bison) ; Bison d'Europe (Bison bonasus) ; Wallaby de Benett (Macropus rufogriseus). Toutes les espèces de gibier dont la chasse est autorisée. Oiseaux Struthionidés : Autruche (Struthio camelus). Rhéidés : Nandou (Rhea americana). Casuaridés : Emeu (Dromaius novaehollandiae). Phasianidés : toutes les espèces. Anatidés : toutes les espèces. Psittacidés : toutes les espèces. Columbidés : toutes les espèces. Gruidés : toutes les espèces. Phoenicoptéridés : Flamant rose (Phoenicopterus ruber) ; Flamant du Chili (Phoenicopterus chiliensis). Toutes les espèces de gibier dont la chasse est autorisée n'appartenant pas aux groupes d'espèces précitées. Reptiles Emydidés : les espèces appartenant aux genres Chrysemys, Pseudemys, Trachemys, Graptemys, Clemmys.
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Prolegi/LEGITEXT000021786251#art-1