Art. 2
En vigueur depuis le 5 déc. 1997 jusqu'au 1 janv. 2999
Les orientations thématiques des enseignements mentionnés à l'article 1er du présent arrêté sont précisées en annexe. Elles sont présentées par section intégrant le programme de plusieurs disciplines, conformément aux dispositions de l'article 13 de l'arrêté du 27 septembre 1994 susvisé.
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Prolegi/LEGITEXT000005624707#art-2