Sect. Annexes
Art. Annexe II
En vigueur depuis le 1 nov. 2022 jusqu'au 1 janv. 2999
CODE RNCP Libellé de la certification Niveau de prise en charge (en euros) RNCP1008 BP Préparateur en pharmacie 5 637 € RNCP1019 BTS Techniques et services en matériels agricoles 8 400 € RNCP1084 BTS Opticien lunetier 7 568 € RNCP1109 BTS Travaux publics 10 000 € RNCP1122 BTS Bâtiment 8 000 € RNCP11541 TITRE Manager du développement commercial 9 000 € RNCP11553 TITRE Manager de l'organisation des ressources humaines et des relations sociales 9 638 € RNCP1167 CAP Composites, plastiques chaudronnés 9 977 € RNCP12114 BAC PRO Façonnage de produits imprimés, routage 13 000 € RNCP1212 TP Secrétaire comptable 7 697 € RNCP12301 BAC PRO Accompagnement, soins et services à la personne option B : en structure 8 837 € RNCP12508 BAC PRO Cuisine 9 810 € RNCP12766 BTS environnement nucléaire 10 091 € RNCP12802 BAC PRO Commercialisation et services en restauration 9 550 € RNCP12811 TITRE Technicien en pharmacie et cosmétique industrielles 11 830 € RNCP12815 TITRE Technicien agricole 8 672 € RNCP12842 CAP métiers de la mode, vêtement flou 7 838 € RNCP13596 TITRE Responsable du développement commercial 8 382 € RNCP13620 TP Vendeur (se)-conseil en magasin 7 100 € RNCP13905 BAC PRO Services aux personnes et aux territoires 7 800 € RNCP14039 BAC PRO Conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin 8 597 € RNCP14689 BAC PRO Pilote de ligne de production 15 000 € RNCP14922 BTS Professions immobilières 7 363 € RNCP14925 BP Responsable de chantiers forestiers 10 478 € RNCP14957 BTS Prothésiste dentaire 9 954 € RNCP14963 BAC PRO Construction des carrosseries 9 686 € RNCP15009 MC4 Technicien en énergies renouvelables options énergie électrique et énergie thermique 8 021 € RNCP15076 TITRE Vendeur en boulangerie-pâtisserie (CTM) 6 603 € RNCP15673 BTSA Gestion forestière 9 020 € RNCP15674 BTSA Gestion et protection de la nature 8 917 € RNCP16058 TITRE Responsable ressources humaines 8 400 € RNCP16128 CAP marbrier du bâtiment et de la décoration 7 500 € RNCP16129 CAP tailleur de pierre 9 500 € RNCP1615 TITRE Secrétaire médical (e) 8 500 € RNCP18328 BMA Ébéniste 10 500 € RNCP184 TP Conducteur d'installations et de machines automatisées 10 310 € RNCP1852 TP Agent magasinier 8 530 € RNCP193 TP Secrétaire assistant 5 859 € RNCP21942 TITRE Négociateur-conseil en patrimoine immobilier et financier 9 500 € RNCP21947 TITRE Expert en ingénierie informatique 10 100 € RNCP21956 TITRE Chargé de gestion en ressources humaines 8 116 € RNCP22279 TP Technicien en montage et vente d'optique-lunetterie 6 231 € RNCP225 TP Technicien d'assistance en informatique 6 530 € RNCP2286 CS option Responsable technico-commercial en agroéquipements 12 800 € RNCP23001 TITRE Concepteur réalisateur web et digital 7 500 € RNCP23588 BP Arts du service et commercialisation en restauration 9 234 € RNCP23937 TITRE Assistant de direction (s) 7 669 € RNCP23940 TITRE Responsable d'un centre de profit tourisme/ hôtellerie/ restauration 9 642 € RNCP24426 LICENCE Licence Economie et gestion (fiche nationale) 7 300 € RNCP24536 LICENCE Licence Génie civil (fiche nationale) 9 000 € RNCP24538 LICENCE Sciences pour l'ingénieur (fiche nationale) 7 519 € RNCP24652 CAP Ferronnier d'art 7 755 € RNCP2469 TP Technicien (ne) supérieur (e) de maintenance industrielle 9 450 € RNCP247 TP formateur professionnel d'adultes 8 971 € RNCP24703 BAC PRO Métiers de la mode-vêtements 6 423 € RNCP24740 BAC PRO Métiers du cuir-maroquinerie 11 656 € RNCP26602 TP Designer web 9 199 € RNCP26650 CAP Cuisine 6 020 € RNCP2705 BTS Bioanalyses et contrôles 15 720 € RNCP2714 CAP agent d'accueil et de conduite routière-transport de voyageurs 12 433 € RNCP27473 MC4 Technicien (ne) en tuyauterie 8 500 € RNCP27774 BP Electricien (ne) 7 130 € RNCP278 TP Agent de propreté et d'hygiène 8 750 € RNCP27812 TITRE Chargé (e) de projets en systèmes informatiques appliqués 11 438 € RNCP27956 TITRE Manager en stratégies des communications 7 521 € RNCP28048 CAP Accompagnant éducatif petite enfance 7 185 € RNCP28211 TITRE Manager de projets innovants 8 400 € RNCP2835 BAC PRO Technicien Constructeur bois 9 732 € RNCP2836 BAC PRO Technicien Menuisier Agenceur 8 676 € RNCP28668 TITRE Technicien (ne) systèmes, réseaux et sécurité 11 580 € RNCP28675 TITRE Responsable commercial (e) et marketing digital 6 683 € RNCP28716 TITRE Manager des stratégies communication marketing 8 450 € RNCP28776 TITRE Manager en ressources humaines 8 797 € RNCP29133 MC4 Aéronautique option avionique 11 025 € RNCP29267 BAC PRO Conduite et gestion de l'entreprise agricole 9 176 € RNCP29426 TITRE Responsable management durable qualité sécurité environnement 8 526 € RNCP29762 LICENCE PROFESSIONNELLE Gestion des organisations agricoles et agroalimentaires (fiche nationale) 10 820 € RNCP29764 LICENCE PROFESSIONNELLE Métiers de la gestion et de la comptabilité : contrôle de gestion (fiche nationale) 6 705 € RNCP29980 LICENCE PROFESSIONNELLE Métiers du tourisme : commercialisation des produits touristiques (fiche nationale) 8 500 € RNCP29983 LICENCE PROFESSIONNELLE Métiers du tourisme et des loisirs (fiche nationale) 7 867 € RNCP30053 LICENCE PROFESSIONNELLE Chimie et physique des matériaux (fiche nationale) 7 500 € RNCP30067 LICENCE PROFESSIONNELLE Gestion des organisations de l'économie sociale et solidaire (fiche nationale) 5 971 € RNCP30087 LICENCE PROFESSIONNELLE Métiers de la protection et de la gestion de l'environnement (fiche nationale) 8 500 € RNCP30088 LICENCE PROFESSIONNELLE Maintenance des systèmes industriels, de production et d'énergie (fiche nationale) 8 729 € RNCP30098 LICENCE PROFESSIONNELLE Qualité, hygiène, sécurité, santé, environnement (fiche nationale) 8 149 € RNCP30115 LICENCE PROFESSIONNELLE Métiers de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme (fiche nationale) 8 800 € RNCP30117 LICENCE PROFESSIONNELLE Métiers de l'électricité et de l'énergie (fiche nationale) 7 800 € RNCP30122 LICENCE PROFESSIONNELLE Métiers de l'entrepreneuriat (fiche nationale) 7 319 € RNCP30126 LICENCE PROFESSIONNELLE Métiers de l'industrie : conception et amélioration de processus et procédés industriels (fiche nationale) 8 710 € RNCP30132 LICENCE PROFESSIONNELLE Métiers de l'industrie : métallurgie, mise en forme des matériaux et soudage (fiche nationale) 7 400 € RNCP30141 LICENCE PROFESSIONNELLE Métiers du BTP : bâtiment et construction (fiche nationale) 9 000 € RNCP30143 LICENCE PROFESSIONNELLE Métiers du BTP : performance énergétique et environnementale des bâtiments (fiche nationale) 9 000 € RNCP30144 LICENCE PROFESSIONNELLE Métiers du BTP : travaux publics (fiche nationale) 9 000 € RNCP30146 LICENCE PROFESSIONNELLE Métiers du commerce international (fiche nationale) 7 300 € RNCP30153 LICENCE PROFESSIONNELLE Métiers du notariat (fiche nationale) 8 806 € RNCP30162 LICENCE PROFESSIONNELLE Sécurité des biens et des personnes (fiche nationale) 8 230 € RNCP30164 LICENCE PROFESSIONNELLE Techniques du son et de l'image (fiche nationale) 11 000 € RNCP30173 TP Plaquiste-plâtrier 6 510 € RNCP30833 MC4 Animation-gestion de projets dans le secteur sportif 7 529 € RNCP31041 CAP Esthétique Cosmétique Parfumerie 5 496 € RNCP31096 CAP Commercialisation et services hôtel-café-restaurant 7 380 € RNCP31113 TP Administrateur d'infrastructures sécurisées 7 544 € RNCP31114 TP Développeur web et web mobile 4 500 € RNCP31115 TP Technicien supérieur systèmes et réseaux 6 000 € RNCP31116 TP Electricien d'équipement du Bâtiment 7 200 € RNCP31290 BTS Maintenance des matériels de construction et de manutention 8 240 € RNCP31334 CAP Installateur en froid et conditionnement d'air 6 890 € RNCP3138 MC4 Organisateur de réceptions 9 984 € RNCP31470 MASTER Urbanisme et aménagement (fiche nationale) 7 904 € RNCP31524 TITRE Responsable administratif et financier 7 524 € RNCP31589 TP Technicien de maintenance d'équipements de confort climatique 6 294 € RNCP31605 TP TP Maçon en voirie et réseaux divers 8 000 € RNCP31677 TP Gestionnaire comptable et fiscal 8 736 € RNCP31678 TP Concepteur développeur d'applications 7 353 € RNCP317 TP Solier moquettiste 6 371 € RNCP31838 TP Conducteur d'équipements agroalimentaires 8 890 € RNCP31885 TITRE EDUCATEUR DE HANDBALL-Mention "Animateur de pratiques socio-éducatives et sociétales"-Mention "Entraîneur territorial" 7 843 € RNCP319 TP Peintre en bâtiment 6 300 € RNCP31900 TITRE Responsable marketing et commercial 8 217 € RNCP31915 TITRE Manager d'Affaires 7 801 € RNCP31964 TITRE Responsable de développement 7 480 € RNCP32073 TITRE Chargé d'affaires commerciales et marketing opérationnel 7 035 € RNCP32130 TITRE Manager de projet 8 089 € RNCP32166 MASTER STAPS : Activité physique adaptée et santé (APA-S) (fiche nationale) 7 815 € RNCP32170 MASTER STAPS : management du sport (fiche nationale) 6 381 € RNCP32291 TP Manager d'unité marchande 6 230 € RNCP32369 CP Certificat Professionnel de la Jeunesse, de l'Éducation Populaire et du Sport-CPJEPS-Mention Animateur d'activités et de vie quotidienne 6 950 € RNCP34000 TITRE Directeur des ressources humaines 9 000 € RNCP34015 BTS Métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique 9 737 € RNCP34030 BTS Négociation et digitalisation de la Relation Client 8 500 € RNCP34031 BTS Management commercial opérationnel 7 500 € RNCP34039 MASTER Mathématiques appliquées, statistique (fiche nationale) 8 550 € RNCP34079 TP Négociateur technico-commercial 9 224 € RNCP34095 TP CUISINIER 8 490 € RNCP34143 TP Assistant de direction 6 750 € RNCP34150 TP Conducteur livreur sur véhicule utilitaire léger 6 580 € RNCP34230 TITRE Créateur de mode lingerie-corseterie et balnéaire 10 494 € RNCP34280 TP Coordinateur BIM du bâtiment 8 596 € RNCP34290 TP Peintre en carrosserie 7 389 € RNCP34322 TITRE Technicien Expert Après-Vente Automobile 8 060 € RNCP34329 TITRE Manager commerce Retail 6 271 € RNCP34340 TITRE Chef de projet e-business 9 967 € RNCP34352 TITRE Chef de projet en communication 7 000 € RNCP34378 TITRE Chef de projets en communication 7 680 € RNCP34380 TITRE Chef de projets marketing et commercial 7 101 € RNCP34394 TITRE Manager de projet web digital 8 600 € RNCP34412 TITRE Concepteur de systèmes d'information 9 480 € RNCP34422 TP Serveur en restauration 8 400 € RNCP34426 MASTER Théâtre (fiche nationale) 9 466 € RNCP34455 TITRE Chef de projet web et stratégie digitale 9 900 € RNCP34464 TITRE Chargé de gestion sociale et de projet RSE 7 602 € RNCP34465 TITRE Chargé de gestion commerciale 7 460 € RNCP34491 TITRE Animateur d'équitation 7 239 € RNCP34524 TITRE Responsable du developpement et du pilotage commercial 8 150 € RNCP34560 TITRE Chargé de développement en ressources humaines 9 045 € RNCP34576 TITRE Coiffeur (BM) 6 067 € RNCP34579 TITRE Photographe (BTM) 8 275 € RNCP34581 TITRE Chargé de marketing et promotion 7 370 € RNCP34589 TITRE Chargé de communication plurimédia 8 300 € RNCP34612 TP Tuyauteur industriel 10 124 € RNCP34654 TITRE Responsable de gestion des ressources humaines 8 843 € RNCP34660 TP Technicien d'études du bâtiment en dessin de projet 7 600 € RNCP34674 BAC PRO Technicien en prothèse dentaire 9 376 € RNCP34676 CS conduite d'un élevage bovin viande 7 188 € RNCP34703 TITRE Responsable du développement commercial 7 249 € RNCP34727 TITRE Manager en stratégie et développement d'entreprise 6 847 € RNCP34734 TITRE Chargé de gestion et management 7 880 € RNCP34738 TP Soudeur TIG électrode enrobée 9 600 € RNCP34828 DE Educateur technique spécialisé 7 265 € RNCP34859 TP Opérateur composites hautes performances 11 120 € RNCP34860 TP Préparateur de commandes en entrepôt 6 600 € RNCP34883 TP Mécanicien (ne) réparateur (trice) de matériels de chantier et de manutention 7 873 € RNCP34901 TITRE Agent d'exploitation en hôtellerie restauration 9 180 € RNCP34956 BP Arts de la cuisine 8 188 € RNCP34986 TITRE Câbleur raccordeur réseaux fibre optique et FTTH 8 088 € RNCP35030 TP Assistant ressources humaines 9 105 € RNCP35031 TP Assistant commercial 7 262 € RNCP35044 GRADE _ MASTER Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG) 7 700 € RNCP35067 TITRE Chef de projets événementiels 11 100 € RNCP35078 TITRE Expert informatique et systèmes d'information 9 873 € RNCP35106 TITRE Responsable d'affaires commerciales et du développement à l'international 10 750 € RNCP35125 TITRE Manager des ressources humaines 9 050 € RNCP35191 TP Technicien de maintenance industrielle 10 360 € RNCP35202 TITRE Responsable paie et administration des ressources humaines 8 500 € RNCP35204 TITRE Opérateur voie ferrée 15 278 € RNCP35205 TITRE Opérateur caténaire 15 385 € RNCP35225 TITRE Documentariste sonore/ podcaster 9 445 € RNCP35233 TP Assistant manager d'unité marchande 7 481 € RNCP35256 TITRE Responsable opérationnel d'activité 10 100 € RNCP35261 TITRE Responsable marketing commerce et expérience client 6 564 € RNCP35273 TITRE Manager de projets informatique 6 972 € RNCP35300 TP Canalisateur 8 000 € RNCP35304 TP Conseiller relation client à distance 8 500 € RNCP35309 TP Maçon 6 554 € RNCP35316 CAP Pâtissier 7 047 € RNCP35317 CAP Production et service en restaurations (rapide, collective, cafétéria) 7 754 € RNCP35335 BTS Bioqualité 11 844 € RNCP35336 BTS Architectures en métal : conception et réalisation 10 821 € RNCP35339 BTS Management en hôtellerie-restauration : Option A : Management d'unité de restauration ; Option B : Management d'unité de production culinaire ; Option C : Management d'unité d'hébergement 12 325 € RNCP35344 BTS Métiers de l'eau 10 500 € RNCP35345 BTS Fonderie 9 774 € RNCP35384 BTS Contrôle industriel et régulation automatique 11 500 € RNCP35393 BTS Management opérationnel de la sécurité 8 341 € RNCP35420 TITRE Artiste de théâtre corporel 24 339 € RNCP35471 BTS Etude et réalisation d'agencement 8 400 € RNCP35482 BUT Génie Civil-Construction Durable : Travaux Bâtiment 9 085 € RNCP35483 BUT Génie Civil-Construction Durable : Travaux Publics 9 200 € RNCP35485 BUT Génie Civil-Construction Durable : Bureau d'Etudes Conception 8 225 € RNCP35506 TP Assistant de vie aux familles 6 475 € RNCP35509 TP Carreleur-chapiste 5 563 € RNCP35510 TP Agent de maintenance des bâtiments 6 000 € RNCP35527 TP Responsable d'établissement touristique 14 500 € RNCP35538 TITRE Conseiller clientèle des particuliers en banque et assurance 7 850 € RNCP35582 TITRE Chef de projet multimédia 10 400 € RNCP35584 TITRE Expert en informatique et système d'information 7 199 € RNCP35585 TITRE Manager opérationnel d'activités 10 888 € RNCP35633 TP Gestionnaire de paie 7 510 € RNCP35646 TP Responsable de petite et moyenne structure 7 700 € RNCP35650 TP Agent de restauration 8 697 € RNCP35663 TITRE Gestionnaire Administration des Ventes 8 300 € RNCP35700 CAP Métallier 7 016 € RNCP35734 TITRE Formateur aux Métiers de l'Éducation et de la Sécurité Routières 8 330 € RNCP35758 TITRE Responsable en Développement Marketing et Vente 6 849 € RNCP35776 TITRE Chargé des affaires immobilières 8 666 € RNCP35824 TP conducteur d'engins de chantiers urbains 8 406 € RNCP35830 DE Aide-Soignant 9 840 € RNCP35832 DE Auxiliaire de puériculture 9 000 € RNCP35844 BAC PRO Maintenance et Efficacité Energétique 10 000 € RNCP35845 BAC PRO Installateur en Chauffage, Climatisation et Énergies Renouvelables 9 159 € RNCP35860 TITRE Chargé de productions audiovisuelles, cinéma et plurimédia 12 314 € RNCP35871 TITRE Conducteur de travaux en entreprise de travaux agricoles 5 581 € RNCP35894 TITRE Manager de la stratégie et de la performance commerciale 8 461 € RNCP35897 TITRE Chargé d'affaires BTP 9 050 € RNCP35919 MASTER Gestion de patrimoine (fiche nationale) 7 768 € RNCP35924 LICENCE Gestion (fiche nationale) 7 300 € RNCP35948 LICENCE PROFESSIONNELLE Gestion et développement des organisations, des services sportifs et de loisirs (fiche nationale) 6 832 € RNCP35966 TITRE Pâtissier-chocolatier-confiseur-glacier-traiteur (BM) 7 687 € RNCP35980 TITRE Assistant de comptabilité et d'administration en PME/ TPE 5 882 € RNCP36022 TITRE Attaché commercial 8 400 € RNCP403 TP Conseiller en insertion professionnelle 7 000 € RNCP4099 BAC PRO Technicien de fabrication bois et matériaux associés 10 318 € RNCP4105 MC4 Technicien (ne) ascensoriste (service et modernisation) 10 282 € RNCP4431 BAC PRO Ouvrages du bâtiment : aluminium, verre et matériaux de synthèse 7 887 € RNCP4432 BAC PRO Ouvrages du bâtiment : métallerie 9 363 € RNCP4503 DE de technicien de l'intervention sociale et familiale 7 700 € RNCP4665 BMA Technicien des métiers du spectacle opt. Techniques de l'habillage 9 671 € RNCP471 CAP Constructeur Bois 7 735 € RNCP4900 DE Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport-spécialité "animation socio-éducative ou culturelle"-2 mentions : "animation sociale" et "développement de projets, territoires et réseaux". 10 200 € RNCP4965 TP Tourneur (se) sur machines conventionnelles et à commande numérique 9 675 € RNCP4984 BTS Notariat 8 780 € RNCP5227 CAP Poissonnier 9 976 € RNCP5298 BTS Analyses de biologie médicale 8 088 € RNCP5860 BAC PRO Maintenance nautique 9 018 € RNCP5863 TP Secrétaire assistant médico-social 7 008 € RNCP588 CAP Glacier fabricant 7 707 € RNCP5881 TP Comptable assistant 5 530 € RNCP604 CAP Maroquinerie 9 513 € RNCP637 CAP Mouleur noyauteur : cuivre et bronze 9 296 € RNCP6895 MC5 Pâtisserie glacerie chocolaterie confiserie spécialisées 7 115 € RNCP6981 MC5 Cuisinier en desserts de restaurant 8 329 € RNCP6984 MC5 Employé barman 7 870 € RNCP6985 MC5 Sommellerie 8 392 € RNCP718 MC5 Aide à domicile 6 172 € RNCP736 CAP Plasturgie 9 469 € RNCP7481 BTS Communication 9 000 € RNCP7570 BTS Economie sociale familiale 8 519 € RNCP811 BMA Volumes Staff et matériaux associés 11 100 € RNCP814 CAP Menuisier aluminium-verre 6 916 € RNCP880 MC4 Maintenance des installations oléohydrauliques et pneumatiques 10 500 € RNCP8812 TP Employé commercial en magasin 5 200 € RNCP9074 BTS Développement et réalisation bois 9 500 € RNCP953 MC4 Accueil dans les transports 8 372 € RNCP958 MC5 Employé traiteur 9 132 € RNCP965 BP Agent technique de prévention et de sécurité 6 820 € RNCP969 BP Barman 9 448 €
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