Art. 1
En vigueur depuis le 15 août 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme d'enseignement optionnel de culture et pratique de la danse, de la musique ou du théâtre de la classe de seconde générale et technologique est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000038919615#art-1