Art. 1
En vigueur depuis le 5 août 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
L'arrêté du 12 mai 2016 susvisé est ainsi modifié : I. - Le plan-masse est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1). II. - L'annexe II est remplacé par le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figurant en annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000038880036#art-1