Art. 1

En vigueur depuis le 1 sept. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999

Le programme d'enseignement d'histoire et de géographie fixé aux annexes 2 et 3 de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé est complété, pour les classes de troisième conduisant au diplôme national du brevet, option internationale, par l'annexe du présent arrêté.

Historique des versions