Art. 1
En vigueur depuis le 1 sept. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme d'enseignement de mathématiques dans les sections internationales au collège conduisant au diplôme national du brevet, option internationale, est le programme fixé aux annexes 2 et 3 de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé. Il est complété par les dispositions de l'annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000032909143#art-1