Art. 1
En vigueur depuis le 17 nov. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
La carte au 1/25 000 annexée au présent arrêté abroge et remplace la carte annexée à l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site « Natura 2000 Grottes du Trou Noir » (zone spéciale de conservation) FR 7200699. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Gironde sur une partie du territoire des communes suivantes : Saint-Martin-de-Lerm, Saint-Martin-du-Puy.
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Prolegi/LEGITEXT000033391045#art-1