Art. 2
En vigueur depuis le 10 sept. 2026
La composition du jury, les conditions d'ancienneté requises et les modalités d'organisation du concours sont fixées par le titre II de l'arrêté du 24 mars 2026 susvisé et précisées par une note d'information publiée sur le site institutionnel de l'Ecole du Val-de-Grâce.
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Prolegi/JORFTEXT000054811417#art-2