Art. 11
En vigueur depuis le 24 avr. 2011 jusqu'au 1 janv. 2999
Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 3 août 1995 portant création du brevet des métiers d'art " arts et techniques du verre " et les épreuves de l'examen organisé conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI au présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000023905107#art-11