Art. 1
En vigueur depuis le 24 avr. 2013 jusqu'au 1 janv. 2999
La définition de l'unité U 31 mathématiques figurant à l'annexe II d des arrêtés du 7 février 2012 portant définition et fixant les conditions de délivrance des brevets de technicien supérieur métiers de la mode-vêtements et métiers de la mode-chaussures et maroquinerie , est remplacée par la définition de cette épreuve figurant en annexe du présent arrêté. A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 7 février 2012 Art. Annexe - Arrêté du 7 février 2012 Art. Annexe
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Prolegi/LEGITEXT000027344545#art-1