Sect. Annexes
Art. Annexe I
En vigueur depuis le 24 juin 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
ANNEXE I GRILLE DE CONVERSION DES NOTES DU SYSTÈME ÉDUCATIF FRANÇAIS (EXAMEN DU BACCALAURÉAT) AU SYSTÈME ÉDUCATIF ITALIEN (ESAME DI STATO) Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO n° 0166 du 19/07/2016, texte n° 5 à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032911143.
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Prolegi/LEGITEXT000038680863#art-annexe-i