Art. 1
En vigueur depuis le 3 juil. 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
Les 7 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/550 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 " Cavités à chauves-souris en Bourgogne " (zone spéciale de conservation) FR2600975. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de Côte-d'Or, de la Nièvre et de l'Yonne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Ancey, Baulme-la-Roche, Blaisy-Haut, Champvert, Lantenay, Mâlain, Panges, Plombières-lès-Dijon, Saint-Bris-le-Vineux, Saint-Cyr-lès-Colons, Savigny-sous-Mâlain. A modifié les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 23 juin 2015 Art. Annexe
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Prolegi/LEGITEXT000049860839#art-1