Art. 3
En vigueur depuis le 12 mars 1992 jusqu'au 1 janv. 2999
Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 1991, le temps de préparation et le programme des enseignements ainsi que les obligations de formation pratique propres à chaque diplôme d'études spécialisées complémentaires sont précisés en annexe au présent arrêté (annexes 1 à 22).
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Prolegi/LEGITEXT000006078838#art-3