Art. 1
En vigueur depuis le 15 mars 2025 jusqu'au 1 janv. 2999
Les réalisations des systèmes de référence terrestre mentionnés à l'article 1er du décret du 26 décembre 2000 susvisé sont selon chaque zone géographique : Zone géographique Sigle Intitulé Système de référence terrestre correspondant France métropolitaine RGF93 Réseau géodésique français 1993 ETRS89 Antilles françaises RGAF09 Réseau géodésique des Antilles françaises 2009 ITRS Guyane RGFG95 Réseau géodésique français de Guyane 1995 ITRS La Réunion RGR92 Réseau géodésique de La Réunion 1992 ITRS Mayotte RGM23 Repère de référence géodésique de Mayotte 2023 ITRS Saint-Pierre-et-Miquelon RGSPM06 Réseau géodésique de St-Pierre-et-Miquelon 2006 ITRS Terres australes et antarctiques françaises (Iles Saint-Paul et Amsterdam, archipel Kerguelen, archipel Crozet, Terre Adélie, Ile Europa) RGTAAF07 Référence géodésique des Terres australes et antarctiques françaises 2007 ITRS Iles Wallis et Futuna RGWF96 Réseau géodésique de Wallis et Futuna 1996 ITRS Réalisations non reliées aux systèmes de référence terrestre mentionnés à l'article 1er du décret du 26 décembre 2000 susvisé : Zone géographique Sigle Intitulé Système de référence terrestre correspondant Iles Glorieuses MHG 1977 Mission hydrographique des Glorieuses 1977 Système local Ile Juan de Nova MHM 1953 Mission hydrographique de 1953 Système local Ile Tromelin SGM 1956 Pilier astronomique Système local Ile Clipperton - Marine 1967 Système local L'Institut national de l'information géographique et forestière actualise les publications des réalisations des systèmes de référence terrestre.
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Prolegi/LEGITEXT000038208338#art-1