Art. 1
En vigueur depuis le 11 déc. 1990 jusqu'au 1 janv. 2999
Le jury constitué par l'arrêté du 16 novembre 1990 susvisé au titre de la 1re section du Conseil national des universités est modifié par le tableau annexé au présent arrêté (1). (1) Le tableau annexé peut être consulté dans les rectorats d'académie.
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Prolegi/LEGITEXT000006059468#art-1