Art. 1
En vigueur depuis le 21 déc. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
L'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin susvisé, est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 19 du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000039649748#art-1