Art. 1
En vigueur depuis le 24 févr. 2001 jusqu'au 1 janv. 2999
Les agents conservateurs qui peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques, dans les limites et conditions fixées pour chacun d'eux, sont énumérés en annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000022792881#art-1