Art. 1
En vigueur depuis le 13 juil. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
Pour chaque spécialité de baccalauréat professionnel figurant dans les arrêtés susvisés, les groupements de mathématiques et physique-chimie sont définis dans le tableau joint en annexe.
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Prolegi/LEGITEXT000047814442#art-1