Art. 1
En vigueur depuis le 21 janv. 2011 jusqu'au 1 janv. 2999
Le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe de l'arrêté du 16 janvier 2003 susvisé (1). A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 16 janvier 2003 Art. Annexe
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Prolegi/LEGITEXT000023453495#art-1