Art. 1
En vigueur depuis le 5 févr. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 4 octobre 2016 Art. Annexe Les deux cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/50000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 4 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Brion (zone spéciale de conservation) FR7200801. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de Lot-et-Garonne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Aubiac, Langon, Mazères, Le Nizan, Roaillan.
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Prolegi/LEGITEXT000043097424#art-1