Art. 12
En vigueur depuis le 24 janv. 2007 jusqu'au 1 janv. 2999
Frappe et émission de pièces de collection commémorant Jean-Baptiste Bernadotte (1763-1844), maréchal d'Empire qui monta sur le trône de Suède. Face : sur fond de champ de bataille, portrait en pied de Bernadotte, sabre au côté, bâton de maréchal à la main. Inscriptions : " JEAN-BAPTISTE BERNADOTTE " et les initiales " RF ". Entouré des deux " différents ", le millésime 2006. Revers : portrait en buste de l'homme d'Etat. A l'arrière-plan, le palais royal de Suède à Stockholm. En légende, la devise républicaine " LIBERTE, EGALITE, FRATERNITE " et l'inscription " KARL XIV JOHAN ROI DE SUEDE ". Sur le champ supérieur de la pièce, la valeur faciale 10 EURO ou 1/4 EURO. Le tirage des pièces est limité à : - pièces de 10 euros en or de qualité Belle Epreuve : 1 000 exemplaires ; - pièces de 1/4 euro en argent de qualité Brillant Universel : 10 000 exemplaires.
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Prolegi/LEGITEXT000006055309#art-12