Art. 1
En vigueur depuis le 27 juin 1990 jusqu'au 1 janv. 2999
Teneurs limites normales. - Les travaux souterrains accessibles doivent être aérés de façon que, à tout moment : - la teneur en oxygène de l'atmosphère y soit au moins égale à 19 p. 100 ; - sauf dans le cas d'application des dispositions de l'article 2, les teneurs instantanées en substances dangereuses de l'atmosphère respirée par chaque personne soient au plus égales à : 1 p. 100 pour le dioxyde de carbone ; 50 ppm pour le monoxyde de carbone ; 25 ppm pour le monoxyde d'azote ; 3 ppm pour le dioxyde d'azote ; 5 ppm pour le sulfure d'hydrogène ; 2 ppm pour le dioxyde de soufre.
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Prolegi/LEGITEXT000006076041#art-1