Art. 1
En vigueur depuis le 21 déc. 2011 jusqu'au 1 janv. 2999
Les annexes III et IV de l'arrêté du 15 octobre 2004 susvisé sont ainsi modifiées : 1° Les dispositions de l'annexe III sont remplacées par les dispositions figurant en annexe I du présent arrêté ; 2° La définition de l'épreuve E1 figurant à l'annexe IV est remplacée par la définition d'épreuve figurant en annexe II du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000025000693#art-1