Art. 1
En vigueur depuis le 3 mars 2017 jusqu'au 1 janv. 2999
Les instructions relatives à l'adaptation des programmes d'enseignement de sciences de la vie et de la Terre du cycle des approfondissements (cycle 4) pour les départements et régions d'outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, Réunion) sont fixées conformément aux annexes du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000034114301#art-1