Art. 2
En vigueur depuis le 4 juil. 2008 jusqu'au 1 janv. 2999
L'enseignement de français et de philosophie dans les classes préparatoires de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) durant l'année scolaire 2008-2009 s'appuie notamment sur le second thème cité à l'article 1er, à travers les œuvres mentionnées en 2 et 3 de ce thème.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000019120030#art-2