Art. 1
En vigueur depuis le 18 mai 1995 jusqu'au 1 janv. 2999
Le programme d'histoire et géographie applicable dans les classes préparant au baccalauréat professionnel est défini en annexe au présent arrêté. Il se substitue au programme de connaissance du monde contemporain prévu par l'arrêté du 17 août 1987 susvisé.
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Prolegi/LEGITEXT000030343078#art-1