Sect. Annexes
Art. Annexe I
En vigueur depuis le 12 juil. 2013 jusqu'au 1 janv. 2999
Le présent arrêté et son annexe seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 5 septembre 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr. L'intégralité des spécialités de diplômes est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.
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Prolegi/LEGITEXT000018728229#art-annexe-i