Art. 2
En vigueur depuis le 18 oct. 1995 jusqu'au 1 janv. 2999
L'annexe VIII de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé, portant sur la durée hebdomadaire des interrogations orales dans les classes préparatoires scientifiques accessibles aux titulaires du baccalauréat ou son équivalent, est modifiée, pour ce qui concerne les classes de mathématique et technologie, conformément à l'annexe II du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000005619652#art-2