Art. 1

En vigueur depuis le 2 août 2006

Article premier Le titre de l'annexe VII de la décision 93/195/CEE est remplacé par le texte suivant: «CERTIFICAT SANITAIRE pour la réadmission de chevaux enregistrés ayant participé à l'Endurance World Cup ou aux Jeux asiatiques après exportation temporaire de moins de soixante jours.»

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