Art. 1
En vigueur depuis le 19 nov. 2018
Article premier
La décision (PESC) 2018/340 est modifiée comme suit:
1)
à l'article 1er, les projets suivants sont ajoutés à la liste:
«18.
Formation au pilotage d'hélicoptères en conditions “hot and high” (forte température et haute altitude) (Formation H3)
19.
École interarmées du renseignement de l'UE
20.
Centres d'essai et d'évaluation de l'UE
21.
Système autonome terrestre intégré (UGS)
22.
Systèmes de missiles tactiques terrestres au-delà de la portée optique (BLOS) de l'UE
23.
Dispositif de capacité d'intervention sous-marine modulaire déployable (DIVEPACK)
24.
Système d'aéronef télépiloté de moyenne altitude et de longue endurance européen — MALE RPAS européen (Eurodrone)
25.
Hélicoptères d'attaque européens TIGRE standard 3
26.
Système de lutte antidrones (C-UAS)
27.
Plateforme européenne de dirigeables stratosphériques (EHAAP) — Capacité de renseignement, de surveillance et de reconnaissance (ISR) persistante
28.
Poste de commandement (PC) déployable unique pour le commandement et le contrôle (C2) tactiques des forces d'opérations spéciales (SOF) pour les opérations interarmées de faible envergure (SJO) — (SOCC) pour SJO
29.
Capacité de guerre électronique et programme d'interopérabilité pour la future coopération de renseignement, de surveillance et de reconnaissance interarmées (JISR)
30.
Surveillance des risques chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN) en tant que service (CBRN SaaS)
31.
Partage de bases (Co-basing)
32.
Cellule de coordination du soutien géo-météorologique et océanographique (GeoMETOC) (GMSCE)
33.
Solution UE de radionavigation (EURAS)
34.
Réseau de surveillance spatiale militaire européen (EU-SSA-N)»;
2)
l'article 2 est remplacé par le texte suivant:
«Article 2
La liste des membres de chaque projet figure à l'annexe I.»;
3)
l'article suivant est inséré:
«Article 2 bis
À des fins d'information, la liste mise à jour consolidée des membres de chaque projet figure à l'annexe II.»;
4)
l'annexe est modifiée comme suit:
a)
elle est renumérotée en tant qu'«annexe I»;
b)
les rubriques figurant à l'annexe I de la présente décision sont ajoutées au tableau;
5)
le texte qui figure à l'annexe II de la présente décision est ajouté en tant qu'annexe II.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:dec:2018:1797:oj#art-1