Art. 1
En vigueur depuis le 16 nov. 2021
Article premier
La décision (PESC) 2018/340 est modifiée comme suit:
1)
À l'article 1er, les projets suivants sont ajoutés à la liste:
«48.
Centre de simulation et d'essai de chars de combat (MBT-SIMTEC);
49.
Partenariat militaire UE (EU MilPart);
50.
Éléments clés d'un navire d'escorte européen (4E);
51.
Engin de surface semi-autonome de taille moyenne (M-SASV);
52.
Transport aérien stratégique pour les cargaisons hors gabarit (SATOC);
53.
Petits systèmes d'aéronefs télépilotés (RPAS) de nouvelle génération (NGSR);
54.
Plateforme de giravions pour drones;
55.
Petites armes modulables (SSW);
56.
Capacité de puissance aérienne;
57.
Futur avion cargo tactique de taille moyenne (FMTC);
58.
Fédérations de plateformes de simulation cyber (CRF);
59.
Système automatisé de modélisation, d'identification et d'évaluation des dommages en zone urbaine (AMIDA-UT);
60.
Plateforme commune d'images gouvernementales (CoHGI);
61.
Défense des moyens spatiaux (DoSA).».
2)
À l'annexe I, les mentions figurant à l'annexe I de la présente décision sont ajoutées.
3)
L'annexe II est remplacée par le texte qui figure à l'annexe II de la présente décision.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:dec:2021:2008:oj#art-1