Art. 1
Modification de la décision d’exécution (UE) 2020/1035
En vigueur depuis le 24 févr. 2022
Article premier
Modification de la décision d’exécution (UE) 2020/1035
L’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2020/1035 est modifiée comme suit:
1)
Dans le tableau 1, l’entrée relative à Daimler AG est remplacée par le texte suivant:
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
Nom du constructeur
Groupements et dérogations
Nombre d’immatriculations
Masse moyenne
Émissions spécifiques moyennes de CO2
Objectif d’émissions spécifiques
Écart par rapport à l’objectif
Réductions des émissions de CO2 obtenues par des éco-innovations
Facteur de correction
Marge d’erreur
«DAIMLER AG
P2
929 187
1 601,16
132,947
139,540
-6,594
0,781
1,000
0,001 »
2)
Dans le tableau 2, l’entrée relative à Daimler AG est remplacée par le texte suivant:
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
Nom du groupement
Groupement
Nombre d’immatriculations
Masse moyenne
Émissions spécifiques moyennes de CO2
Objectif d’émissions spécifiques
Écart par rapport à l’objectif
Réductions des émissions de CO2 obtenues par des éco-innovations
Facteur de correction
Marge d’erreur
«DAIMLER AG
P2
932 569
1 601,53
133,380
139,557
-6,178
0,779
1,000
0,001 »
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:dec_impl:2022:344:oj#art-1