Art. 1
En vigueur depuis le 22 mai 2023
Article premier
La décision (PESC) 2018/340 est modifiée comme suit:
1)
À l’article 1er, les projets suivants sont ajoutés:
«62.
Transport aérien pour la défense européenne — École de formation (EDA-TA);
63.
Systèmes autonomes terrestres intégrés 2 (iUGS 2);
64.
Capteurs de contrebatterie (CoBaS);
65.
Torpille antitorpilles (ATT);
66.
Protection des infrastructures critiques dans les fonds marins (CSIP);
67.
Futur missile air-air à courte portée (FSRM);
68.
Hélicoptère moyen de nouvelle génération (NGMH);
69.
Système intégré de défense aérienne et antimissile multicouche (IMLAMD);
70.
Système d’effecteurs et de capteurs pour le commandement et le contrôle en Arctique (ACCESS);
71.
Infrastructures et réseaux de communication solides (ROCOMIN);
72.
ROLE 2F.».
2)
L’annexe I est modifiée conformément à l’annexe I de la présente décision.
3)
L’annexe II est remplacée conformément à l’annexe II de la présente décision.
Historique des versions
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Vos annotations
Proeli:dec:2023:995:oj#art-1