Art. 1
En vigueur depuis le 29 nov. 2024
Article premier
Les références aux normes suivantes sont retirées de la liste des références des normes publiées au Journal officiel de l’Union européenne:
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EN 581-1:2006 Mobilier d’extérieur — Sièges et tables à usages domestique, collectif et de camping — Partie 1: Exigences générales de sécurité [ligne 1 de l’annexe I supprimée],
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EN 12491:2001 Équipement pour le parapente — Parachute de secours — Exigences de sécurité et méthodes d’essai [ligne 35 de l’annexe I supprimée],
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EN 1651:1999 Équipement pour le parapente — Harnais pour parapente — Exigences de sécurité et essais de résistance [ligne 15 de l’annexe I supprimée],
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EN 1273:2005 Articles de puériculture — Trotteurs — Exigences de sécurité et méthodes d’essai [ligne 13 de l’annexe I supprimée].
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