Art. 3
En vigueur depuis le 4 mars 2010 jusqu'au 1 janv. 2999
Pour l'élevage des poulardes, chapons de pintade, dindes à rôtir et dindes de découpe, oies, canards de Barbarie et cailles, les valeurs de référence des rubriques mentionnées ci-après sont les suivantes : 1° Poularde : ― effectif maximal par bâtiment : 3 600 poulardes ; ― effectif maximal par exploitation : 7 200 poulardes ; ― densité maximale en bâtiment : ― de la mise en place au jour de détassage : 11 sujets/m² et 25 kg/m², ― du jour de détassage à l'âge d'abattage fixé dans le cahier des charges : 9 sujets/m² et 35 kg/m², ― après l'âge d'abattage fixé dans le cahier des charges : 9 sujets/m² ; La durée entre le jour de détassage et le jour d'abattage fixé dans le cahier des charges ne doit pas être inférieure à 28 jours ; ― âge minimal d'abattage : 120 jours. 2° Chapon de pintade : ― effectif maximal par bâtiment : 4 000 chapons de pintade ; ― effectif maximal par exploitation : 8 000 chapons de pintade ; ― densité maximale en bâtiment : ― de la mise en place au jour de détassage : 13 sujets/m² et 25 kg/m², ― du jour de détassage à l'âge d'abattage fixé dans le cahier des charges : 10 sujets/m² et 35 kg/m², ― après l'âge d'abattage fixé dans le cahier des charges : 10 sujets/m² ; La durée entre le jour de détassage et le jour d'abattage fixé dans le cahier des charges ne doit pas être inférieure à 49 jours. 3° Dinde à rôtir et dinde de découpe : ― densité maximale en bâtiment : jusqu'à 7 semaines, 10 sujets/m², puis 6,25 sujets/m² jusqu'à l'abattage et 35 kg/m² à l'âge minimal d'abattage défini dans le cahier des charges. 4° Oie : ― effectif maximal par bâtiment : 2 500 oies ; ― effectif maximal par exploitation : 5 000 oies. 5° Canard de Barbarie : ― densité maximale en bâtiment : ― mâles : 8 sujets/m² jusqu'à l'abattage et 35 kg/m² à l'âge minimal d'abattage défini dans le cahier des charges, ― femelles : 10 sujets/m² jusqu'à l'abattage et 25 kg/m² à l'âge minimal d'abattage défini dans le cahier des charges. 6° Caille : ― densité maximale en bâtiment : ― en bâtiment sans préau : 62,5 sujets/m² et 25 kg/m² à l'âge minimal d'abattage défini dans le cahier des charges, ― en bâtiment avec préau : 90 sujets/m² jusqu'au 19e jour puis 62,5 sujets/m² et 25 kg/m² à l'âge minimal d'abattage défini dans le cahier des charges.
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Prolegi/LEGITEXT000021901448#art-3