Sect. Annexe
Art. LEGIARTI000027698821
En vigueur depuis le 14 juil. 2013 jusqu'au 1 janv. 2999
A N N E X E LISTE DES VÉHICULES MENTIONNÉS À L'ARTICLE 269 DU CODE DES DOUANES GENRE ABRÉVIATION CARROSSERIE ABRÉVIATION Nationale Catégorie CE Tracteur routier TRR N2 ou N3 Pour remorques. PR REM Pour semi-remorques. PR SREM Divers (non spécifiée). NON SPEC Camion (véhicule d'un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres qu'un tracteur routier). CAM N2 ou N3 Benne amovible. BEN AMO Benne dont le déchargement est effectué mécaniquement par le fond à l'aide d'un convoyeur à raclettes, d'une vis sans fin, etc. BENNE Benne basculante de chantier et de travaux publics. BENNE Benne céréalière. BEN CERE Bétaillère. BETAIL Casiers. CASIERS Citerne à produits alimentaires. CIT ALIM Citerne à produits alimentaires à température dirigée. CIT ALTD Citerne pour aliments du bétail. CIT BETA Citerne à produits chimiques. CIT CHIM Citerne à gaz liquéfiés. CIT GAZ Citerne à hydrocarbures légers. CARB LEG Citerne à hydrocarbures lourds. CARB LRD Citerne à vidange. CIT VID Citerne à eau. CIT EAU Citerne à produits pulvérulents ou granulaires. CIT PULV Fourgon bâché avec parois rigides. BACHE Fourgon avec parois et toit rigides. FOURGON Fourgon à température dirigée. FG TD Fourgonnette dérivée d'un véhicule particulier. DERIV VP Bétonnière. BETON Plateau. PLATEAU Porte-bateau(x). PTE BAT Porte-fers. PTE FER Porte-voitures. PTE VOIT Savoyarde. SAVOYARD Carrosserie à parois latérales souples coulissantes. PLSC Divers (non spécifiée). NON SPEC Châssis-cabine. CHAS-CAB Porte-engins. PTE ENG Porte-conteneurs ou caisses mobiles ou amovibles. PTE CONT
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