Art. 7
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 Sct. Titre : Véhicule sur pistes VP-1-R, Sct. Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, , Art. 1 bis, , Sct. Chapitre II : Personnel, , , Sct. Chapitre III : Véhicules, , , , , , Art. 10, Sct. Chapitre IV : Lieux de circulation, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre V : Conditions d'utilisation, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. Section 2 : Dispositions complémentaires pour les exploitations à ciel ouvert, Art. 19, Art. 20, Sct. Chapitre Ier : Véhicules, Sct. Chapitre II : Lieux de circulation, Sct. Chapitre III : Conditions d'utilisation, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Section 3 : Dispositions complémentaires pour les exploitations souterraines, Sct. Chapitre Ier : Véhicules, Art. 25, Sct. Chapitre II : Lieux de circulation, Art. 26, Sct. Chapitre III : Conditions d'utilisation, Art. 27, Art. 28, Art. 29
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Prolegi/LEGITEXT000037655617#art-7