Art. 1

En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999

A abrogé les dispositions suivantes : -Code de l'éducation Sct. Sous-section 2 : Diplômes d'études spécialisées complémentaires, Art. D633-20, Art. D633-21, Art. D633-22 A créé les dispositions suivantes : -Code de l'éducation Art. D633-11-1 A créé les dispositions suivantes : -Code de l'éducation Art. D633-17, Art. D633-17-1, Art. D633-17-2, Sct. Paragraphe 4 : Délivrance, Art. D633-19 A modifié les dispositions suivantes : -Code de l'éducation Sct. Paragraphe 1 : Accès, Art. D633-1, Art. D633-2, Art. D633-3, Art. D633-4, Art. D633-5, Art. D633-6, Art. D633-7, Art. D633-8, Sct. Paragraphe 2 : Formation, Art. D633-9, Art. D633-10, Art. D633-11, Art. D633-12, Art. D633-13, Art. D633-14, Art. D633-15, Art. D633-16 A modifié les dispositions suivantes : -Code de l'éducation Sct. Sous-section 2 : Dispositions applicables aux pharmaciens des armées, Sct. Sous-section 3 : Accès aux formations du troisième cycle spécialisé pour les ressortissants français ou des autres Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre, Sct. Sous-section 4 : Accès aux formations du troisième cycle spécialisé pour les pharmaciens autres que les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne, des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération helvétique ou de la Principauté d'Andorre, Sct. Sous-section 5 : Dispositions diverses, Art. D633-20, Art. D633-21, Art. D633-22 A abrogé les dispositions suivantes : -Code de l'éducation Sct. Sous-section 4 : Dispositions diverses, Art. D633-32, Art. D633-33, Art. D633-34 A modifié les dispositions suivantes : -Code de l'éducation Art. D633-30, Art. D633-31

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legi/LEGITEXT000039185793#art-1