Art. 1
En vigueur depuis le 6 sept. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de quinze ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de "parc naturel régional du Doubs Horloger", dans le département du Doubs, en totalité, les territoires des communes de : - Battenans-Varin, Belfays, Belleherbe, Bief, Bonnetage, Bretonvillers, Burnevillers, Cernay-L'église, Chamesey, Chamesol, Charmauvillers, Charmoille, Charquemont, Consolation Maisonnettes, Cour-Saint-Maurice, Courtefontaine, Dampjoux, Damprichard, Domprel, Ferrieres-le-lac, Fessevillers, Flangebouche, Fleurey, Fournet-Blancheroche, Fournets-Luisans, Frambouhans, Fuans, Germefontaine, Glere, Goumois, Grand'Combe-Chateleu, Grand'Combes-des-bois, Guyans-Vennes, Indevillers, La Bosse, La Chenalotte, La Grange, La Longeville, La Sommette, Landresse, Laval-Le-Prieure, Laviron, Le Barboux, Le Belieu, Le Bizot, Le Luhier, Le Mermont, Le Russey, Les Breseux, Les Combes, Les Ecorces, Les Fins, Les Fontenelles, Les Gras, Les Terres de Chaux, Les-Plains-et-Grands-Essarts, Liebvillers, Longevelle-les-Russey, Loray, Maiche, Mancenans-Lizerne, Montancy-Bremoncourt, Montandon, Montbeliardot, Mont-de-Laval, Mont-de-Vougney, Montcheroux, Montjoie le château, Montlebon, Morteau, Narbief, Noel-Cerneux, Orchamps-Vennes, Orgeans-Blanchefontaine, Peseux, Pierrefontaine les Varans, Plaimbois-du-Miroir, Plaimbois-Vennes, Provenchère, Rosières sur Barbèche, Rosureux, Saint-Hippolyte, Saint-Julien-les-Russey, Soucle-Cernay, Thiebouhans, Trevillers, Urtière, Valoreille. Vaucluse, Vauclusotte, Vaufrey, Vennes, Ville du Pont, Villers-le-Lac.
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Prolegi/LEGITEXT000044020820#art-1