Art. 1

En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999

A modifié les dispositions suivantes : - Code du sport. Art. R114-47, Art. R114-48, Art. R114-51, Art. R114-53, Sct. Sous-section 1 : Le comité social d'administration d'établissement et les autres instances relatives au dialogue social, Art. R114-57, Art. R114-58, Art. R114-59, Art. R114-60, Art. R114-61, Art. R114-75 A créé les dispositions suivantes : - Code du sport. Art. R114-64-1 A modifié les dispositions suivantes : - Code du sport. Art. R114-64, Art. R114-65, Art. R114-66, Art. R114-67, Sct. Sous-section 3 : Dispositions particulières en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail A modifié les dispositions suivantes : - Code du sport. Art. R114-1, Art. R114-3, Art. R114-4, Art. R114-6, Art. R114-9, Art. R114-10, Art. R114-12, Art. R114-13, Art. R114-14 A modifié les dispositions suivantes : - Code du sport. Sct. Sous-section 4 : Discipline à l'égard du sportif et du stagiaire, Art. R114-15, Art. R114-17, Art. R114-18, Art. R114-20 A modifié les dispositions suivantes : - Code du sport. Art. R114-23, Art. R114-26, Art. R114-37, Art. R114-40, Art. R114-44, Art. R114-45 A abrogé les dispositions suivantes : - Code du sport. Art. R114-21 A abrogé les dispositions suivantes : - Code du sport. Art. R114-68, Art. R114-69, Art. R114-70, Art. R114-71, Art. R114-73, Art. R114-74 A abrogé les dispositions suivantes : - Code du sport. Art. R114-46 A abrogé les dispositions suivantes : - Code du sport. Art. R114-62, Art. R114-63

Historique des versions

Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.

Vos annotations

Pro

legi/LEGITEXT000046600798#art-1